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1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site


1.1 Directeur de publication : Christine STEINER
Les Cafés Henri
3,Rue Lavoisier Parc du Ried
67722 HOERDT
tél: +33 (0)3 88 56 27 30 fax: 03 88 56 24 92
318 474 822 RCS Strasbourg
N° de TVA : FR 86318474822

1.2 Hébergeur du site : OVH
 

2. Conditions d'utilisation

2.1 Marques déposées
2.1.1 La marque et le logo Cafés Henri sont des marques déposées. 
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée.

2.2 Propriété intellectuelle
2.2.1 Le site web a été réalisé par la société Adipso

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L'utilisateur s'interdit donc de contrefaire des en têtes ou de manipuler le site ou des pages du site, de quelque manière que ce soit, de manière à en dissimuler l'origine.

2.2.4.1 Est interdite la présentation d'une des pages du site www.cafeshenri.fr dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (« framing ») sauf autorisation écrite préalable.

2.2.4.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.cafeshenri.fr tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n'appartenant pas au site (« in line linking ») sauf autorisation écrite préalable.

2.2.4.3 Un accord préalable de la société Les Cafés Henri est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.cafeshenri.fr (« Deep Linking »). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site Christine.steiner@cafeshenri.fr

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger.


2.3 Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.


3. Données personnelles

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- répondre aux questions des utilisateurs,
- recueillir les demandes d'information et suggestions,
- envoyer des offres promotionnelles,
- envoyer les colis commandés sur la boutique en ligne.

Les éventuels messages de prospection ne seront adressés par mailing ou e-mailling qu'aux utilisateurs ayant préalablement consenti à de tels envois en répondant "Oui" à la question :
"Je désire recevoir des informations et des offres commerciales concernant les produits les Cafés Henri ".
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"Je souhaite recevoir des propositions commerciales émanant de tiers"

Dans tous les cas, le destinataire pourra s'opposer, sans frais, hormis ceux éventuellement liés à la transmission du refus, à l'utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection ou un mailing lui seront adressés, en s'adressant par courrier à :
Les Cafés Henri
3, rue Lavoisier Parc du Ried
67722 HOERDT
tél: +33 (0)3 88 56 27 30
fax: 03 88 56 24 92 ou par mail à cafeshenri@cafeshenri.fr cafeshenri@cafeshenri.fr

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3.2.2 Avertissement cookies

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5. Avertissement pour les enfants

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Date : 23 février 2016